Terms and Conditions

À la fin de ces termes et conditions, un «client» est défini comme incluant toute organisation, personne, entreprise ou autre entité avec laquelle CronoMagic ( "CM") a une entente de service ou d'un contrat de services ( "Services". Un client est également responsable de l'utilisation des Services par toutes filiales, sociétés affiliées, partenaires, fournisseurs et autres clients qui, directement ou indirectement utilisent les services CM fournis au client.

Le client a le droit d’utiliser seulement les Services CM à des fins légitimes. Toute utilisation des ces services, en violation de la législation ou la réglementation canadienne ou internationale est interdite. Cela inclut, mais n'est pas limité à, la transmission du droit d'auteur sans consentement du propriétaire des droits d'auteur, le matériel légalement jugé menaçant, injurieux ou obscènes, et du matériel de tiers protégé par le secret commercial, qu'ils soient ou non le client était au courant du contenu du matériel ou de la loi pertinente.

CM elle coopérera pleinement avec les enquêtes de violations criminelles et des violations ou des systèmes de sécurité de réseau sous la direction des services répressifs.

Le client doit indemniser et tenir CM à l'écart de toute demande introduite par des tiers alléguant que l'utilisation de services par CM où le client a commis une infraction à toute loi canadienne ou internationale. Le client s'engage à défendre et payer tous les coûts, dommages y compris les frais juridiques et des jugements définitifs délivrés contre CM découlant de ces créances. Le client doit immédiatement fournir CM d’un avis écrit de toute réclamation où le client est impliqué ou au courant. Si le client ne le fait pas, CM peut défendre ces revendications.

CM coopérera avec d'autres fournisseurs de services Internet et à décourager les abus de résister vis à vis les politiques d'utilisation acceptables. CM se réserve le droit, à sa discrétion et sans préavis, de supprimer tout matériel ou de données et de bloquer l'utilisation du réseau pour un ou plusieurs utilisateurs qui ne remplissent pas les Conditions d’Utilisations.

Le client ne peut pas contourner l'authentification de l'utilisateur ou la sécurité de tout hôte, réseau ou compte (ci-après dénommé "craquage" ou "hacking"), ni interférer avec les prestataires de services à un utilisateur, hôte ou réseau (ci-après dénommé «déni de service attaques ").

Les clients n'ont pas le droit d'envoyer des courriels à toute personne qui ne souhaite pas les recevoir. Il est explicitement interdit d'envoyer des messages non sollicités ( "junk mail" ou "spam") de quelque nature que ce soit (publicité commerciale, tracts politiques, annonces, etc) ou pour le même poste ou des messages similaires à un grand nombre de groupes de discussion (excessif cross-affichage ou affichage multiple, également connu sous le nom de "USENET spam". Les clients pris sur le spamming de réseau CM, ou qui persistent dans la distribution en masse de courriers électroniques non sollicités, seront traité sans délai, conformément à cette politique.

Les services CM peuvent être utilisés par les clients et les relié à d'autres réseaux à travers le monde et les clients acceptent de se conformer aux politiques d'utilisation acceptables de ces réseaux. Le client s'engage, par l'intermédiaire de ses propres opérations, à ne pas causer de perturbations, de pannes ou d'autres problèmes qui affectent le réseau CM ou le réseau des équipements au sol, ou qui peut nuire à la capacité de prestation des services.

Frais et Paiements

a. Les Membres Privilégiés sont exigés à acheter l'adhésion en terme mensuel, trimestriel, la semi annuellement ou annuellement. Chaque mois est considéré comme 30 jours de longueur. De même une adhésion de 3 mois est considérée comme 90 jours d'adhésion et une année comme 360 jours.

b. Afin d'acheter l'Adhésion, l'utilisateur peut utiliser des méthodes différentes, qui sont affiché sur notre site web. Les paiements payés via un mandat de poste / Chèque / Transfert Bancaire doit être réclamé dans 30 jours qui suits.

c. Dépendamment de la méthode de paiement, il peut prendre de 8 heures à plusieurs jours avant que le compte soit activé.

d. L'achat de services est non remboursable. Tous les frais sont non remboursables, si vous décidez de ne pas utiliser le service après l'achat, votre argent ne sera pas remboursé. Toutefois, nous vous offrons un remboursement partiel ou intégral de toute renouvellement automatique si la demande est reçue dans les 72 heures ‘3 jours’. S’il vous plaît noter, l’enregistrement de domaine ou la renouvellement de domaine est non remboursable. Consulter la section de remboursement.

e. Si un service est acheté par une carte de crédit, le compte peut être renouvelé automatiquement dépendant sur le type de service. Le client peut profiter d’un escompte de 10% au moment du renouvellement. Le client doit nous aviser par Courriel si le client désire arrêter le renouvellement automatique.

f. Si nous trouvons qu'un client a utilisé une carte de crédit volée ou frauduleuse, l'information personnelle de ces clients sera expédiée aux organismes d'application de la loi du pays permanent du client.

Remboursements

Le site offre un remboursement complet à n'importe quel paiement si rapporté dans les 72 heures (3 jours) de transaction originale où le membre n'a pas utilisé les fonctions du compte. Une fois le membre de prime a utilisé ces services pendant ce période, les frais deviennent non remboursables.

Impôts, taxes et restrictions gouvernementales

Être une compagnie canadienne située dans la province du Québec CRONOMAGIC CANADA INC, relève les montants fiscaux des lois fédérales canadiennes des taxes de vente provinciales appelées (TPS / TVH et de TVQ respectivement) sur la composition des ventes au membre privilégiés résidants au Canada, la province du Québec s’applique aussi aux non-résidents mais accèdent cronomagic.com de l'intérieur du Canada

Les Canadiens et / ou les résidents du Québec doivent comprendre que:

(a) (a) Si vous êtes un membre privilégié qui n'est PAS UN CANADIEN DE RÉSIDENCE et avez acheté votre adhésion Cronomagic.com à l'extérieur du Canada et vous avez fourni un adresse non Canadien comme l'adresse de votre lieu de résidence et votre carte de crédit est relié à une adresse non Canadien ou l’adresse de facturation relié à votre achat où le paiement provenaient de l'extérieur du Canada et / ou Québec, vous pourriez ne pas être en mesure d'accéder à Cronomagic.com si vous visiter le Canada et / ou Québec, sauf si vous payez les taxes applicables TPS et / ou de la TVQ.

(b) Si vous êtes un RÉSIDANT CANADIEN vous êtes éligible, à la TPS et, en fonction de votre lieu de résidence à l'intérieur du Canada, la TVH (taxe de vente harmonisée) ou TVP sur le coût de votre prime d'adhésion à Cronomagic.com. Comme une entreprise québécoise CRONOMAGIC CANADA INC mère de Cronomagic.com facturera la TPS pour les résidents canadiens hors Québec, l'Ontario et l'Ouest et de la TVH aux résidents des provinces maritimes et de la TPS et la TVQ à l'ensemble des résidents du Québec.

Ces taxes sont applicables si l'adresse de facturation de votre carte de crédit est située au Canada ou au Québec ou le site détecte que vous connectez depuis l'une des provinces canadiennes ou votre profil dit que vous êtes résident du Canada ou du Québec.

(c) Si vous êtes un Canadien et / ou résident du Québec, au moment du paiement de la prime d'adhésion Cronomagic.com, le site vous montrera le prix incluant les taxes (TPS / TVH et / ou de la TVQ), la confirmation de votre paiement sera envoyer par courrier électronique et à votre boîte de réception mentionnant clairement la TPS et /ou TVQ inclus.

CM se réserve le droit, à sa discrétion et sans préavis, de filtrer automatiquement, débranchez et / ou de refuser l'accès à toute clientèle qui viole cette politique. Ce recours doivent également être appliqué lorsque le client a eu une de ces activités en utilisant le service d'un autre fournisseur, et de canaliser ces activités par le biais d'un compte de CM, ré expéditeur, ou autrement par l'intermédiaire d'un service de CM, ou en utilisant un compte CM comme une distribution sélective en porte-à-porte pour les réponses ou utiliser les services d'un autre fournisseur pour un but de faciliter ces activités, si un tel usage d'une autre partie peut raisonnablement s'attendre à nuire à nos services ou systèmes, CM réserve le droit, de mettre en œuvre des mécanismes techniques qui bloquent plusieurs messages comme décrit ci-dessus avant de les transmettre ou non envoyés à leurs destinataires.

Rien dans la présente politique doit être interprétée de manière à limiter les actions ou recours en aucune façon à l'égard de l'une de ces activités, et CM se réserve le droit de prendre toutes les mesures supplémentaires qu'il juge appropriées à l'égard de ces activités. En outre, CM se réserve à tout moment tous les droits et recours dont il dispose à l'égard de ces activités en droit ou en équité.

CM est commis à fournir des services de qualité à tous ses clients. Bien que les termes et conditions semblent sévères, CM estime qu'il est nécessaire de veiller à ce que nous sommes en mesure de continuer à fournir le niveau et la qualité des services à nos clients.

Les termes et conditions sont sujets à des changements sans préavis. Si vous avez des questions concernant la politique, s’il vous plaît contacter info@cronomagic.com Pour signaler une présomption de violation de ces Termes et Conditions, s’il vous plaît contacter abuse@cronomagic.com.

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